Logiciel sous licence propriétaire

1. Définitions

• Logiciel : désigne le logiciel fourni sous cette licence, y compris le code source, le code objet, la documentation associée et tous les composants tiers intégrés.
• Utilisateur : désigne la personne ou l'entité qui obtient une copie du Logiciel sous cette licence.
• Propriétaire : désigne Adrien DEPROST, le détenteur des droits d'auteur sur le Logiciel.

2. Octroi de licence

Le Propriétaire accorde à l'Utilisateur une licence non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le Logiciel conformément aux termes et conditions suivants :

• Utilisation autorisée : L'Utilisateur peut installer et utiliser le Logiciel uniquement pour un usage personnel ou interne.
• Interdiction de modification : L'Utilisateur n'est pas autorisé à modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées du Logiciel sans l'autorisation écrite préalable du Propriétaire.
• Interdiction de distribution : L'Utilisateur n'est pas autorisé à distribuer, sous-licencier, vendre, louer ou transférer le Logiciel à des tiers sans l'autorisation écrite préalable du Propriétaire.

3. Propriété intellectuelle

Le Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle associés, y compris les droits d'auteur, brevets, marques et secrets commerciaux, appartiennent exclusivement au Propriétaire. Cette licence ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle à l'Utilisateur.

4. Responsabilité limitée

Le Logiciel est fourni "en l'état", sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation. Le Propriétaire ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel, même si le Propriétaire a été informé de la possibilité de tels dommages.

5. Résiliation

Cette licence prendra fin automatiquement en cas de violation des termes par l'Utilisateur. À la résiliation, l'Utilisateur doit cesser toute utilisation du Logiciel et détruire toutes les copies du Logiciel en sa possession.

6. Divers

• Loi applicable : Cette licence est régie et interprétée conformément aux lois françaises.
• Accord complet : Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre le Propriétaire et l'Utilisateur concernant le Logiciel et remplace tous les accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux.
• Modifications : Le Propriétaire se réserve le droit de modifier les termes de cette licence à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication.